Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINECAR
COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1376270
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque LINECAR

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINECAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS domicilié(e) 1, rue du Chariot d'Or, 77400 LAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque LINECAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINECAR est expirée depuis le 24 octobre 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS a également déposé les autres marques suivantes : LR LINERAIL , CFC , AUTOSOL , LINEMATIC , LINECAR , RAILMATIC , CONVEYOGRAPH , LINEBAG , LINERAIL , CFC


COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS (S.A.) - 1, rue du Chariot d'Or, 77400 LAGNY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Chariots de manutention.